Exemples de calculs TVS

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Calculs TVSAprès avoir pris connaissance des règles essentielles de fonctionnement de la TVS, puis des principes détaillés de la TVS, il nous semblait intéressant de confronter ces définitions théoriques avec des simulations concrètes et des exemples de calcul  TVS réels en reprenant notamment les cas spécifiques des véhicules soumis à la taxe d’émission de Co2.

Calcul TVS d’un véhicule loué/détenu depuis 3 ans et restitué le 26 avril de l’année en cours

  • Période de location référence concernée du 1er Octobre année précédente au 26 Avril année en cours = durée de location 208 jours consécutifs
  • 3 trimestres retenus pour le calcul de la TVS
  • Formule = (((Tarif de la tranche Co2 x Taux Co2 du véhicule)+Tarif de la tranche émission de polluants ) x 3 trimestres) / 4 trimestres

Calcul TVS d’un véhicule loué/détenu depuis 3 ans et restitué le 12 octobre de l’année précédente

  • Période de location référence concernée du 1er Octobre année précédente au 12 Octobre année précédente = durée de location 12 jours consécutifs
  • 0 trimestre retenu pour le calcul de la TVS
  • Formule = (((Tarif de la tranche Co2 x Taux Co2 du véhicule)+Tarif de la tranche émission de polluants ) x 0 trimestre) / 4 trimestres

Calcul TVS d’un véhicule loué/détenu depuis le 29 mars de l’année en cours

  • Période de location référence concernée du 29 Mars année en cours au 30 septembre année en cours = durée de location 186 jours consécutifs
  • 3 trimestre retenus pour le calcul de la TVS (cf. à cheval sur 3 trimestres et < à 6 mois consécutifs)
  • Formule = (((Tarif de la tranche Co2 x Taux Co2 du véhicule)+Tarif de la tranche émission de polluants ) x 3 trimestres) / 4 trimestres

Pour prolonger votre recherche sur la TVS, nous vous invitons à lire les articles suivants :

Assistance Calcul TVS…

Pour partager vos exemples de calcul TVS ou bien solliciter nos experts sur des cas particuliers, n’hésitez pas à vous exprimer sur le Blog et nous vous répondrons dans les plus brefs délais.

7 COMMENTAIRES

  1. Bonjour,

    J’ai un exemple concret :

    Je dispose d’un véhicule de location (CO2 = 99) entre le 02/07/2014 et le 10/03/2015, soit 160 jours, soit 2 trimestres retenus. Ce véhicule fait l’objet d’un renouvellement (remplacement par un nouveau véhicule avec 99 en CO2) pour la période du 11/03/2015 au 30/09/2015, soit 203 jours.

    Lorsque je complète votre tableau avec ces informations, la case C (tarif applicable en fonction des émissions de polluants) affiche 0 au lieu de 40. Est-ce normal ?

    Merci pour votre réponse.

    • Bonjour,

      Si vous avez bien indiqué « oui » dans la quatrième colonne afin d’indiquer que le nouveau véhicule remplace bien un autre véhicule, alors la surtaxe diesel (case « c ») doit faire apparaître 40€ sur le véhicule remplaçant (pas le remplacé car elle ne s’applique qu’une seule fois dans l’année).

  2. Bonjour,

    Je loue un véhicule Peugeot 308 pendant la période d’imposition : le contrat de location est de 48 mois. Toutefois, cette voiture est sous louée pendant un jour par mois systématiquement.

    A priori je ne devrais pas être assujetti à la TVS car la location est inférieure à trente jours consécutifs. Qu’en pensez vous?

    En vous remerciant d’avance pour votre réponse.

    • Bonjour,

      Nous ne pouvons nous engager sur ce genre de questions. La loi stipule effectivement que seuls les véhicules loués plus de 30 jours consécutifs sont soumis à la TVS, mais pour un cas comme celui-ci, cela dépendra selon nous du jugement et de l’interprétation du contrôleur URSAFF en cas de contrôle.

      Cependant, nous vous conseillons de vérifier auprès de votre loueur que celui-ci est OK pour que vous sous-louiez le véhicule, puisque le propriétaire doit donner son accord pour qu’une sous-location soit légale.

  3. Bonjour
    j’ai besoin de votre aide svp

    je vous explique….

    jai une societe en eurl depuis 2ans maintenant et je souhaite acheter un vehicule pour mes deplacements professionnel en demarchage clients….je souhaite pouvoir aussi rouler avec le wkend sans avoir de soucis..jai reperé plusieurs vehicule dont un qui me tente bcp….le seul soucis est que le CO2 est a 329 ce qui fait environ 9000e de tvs ce qui est bcp trop pour ma petite entreprise….
    mise en circulation elle est de 2008….est c’est une 30cv fiscaux…
    Sachant que je vais declarer entre 12000 et 14000kms de frais kilometrique annuel jai vu que le coeff applicable au tarif en (pourcentage) est de 0 pour -15000kms..et qu’il y a un abattement de 15000e qui est appliqué sur le montant total de la taxe due au titre des vehicules possédés ou loué par les employé ou dirigeants.. Vais donc etre éxonéré de cette taxe??????? ou combien cela va t’il me couter svp..
    Si je venais a l’acheter..que me conseilleriez vs svp…
    – mettre la carte grise au nom de l’entreprise
    – ou la mettre a mon nom personnel pour ne pas payer cette tvs

    Merci d’avoir pris le temps de me lire
    cordialement

    • Bonjour. Il semble que vous avez bien analysé la situation. Vous avez intérêt à détenir ce véhicule à titre personnel, facturer des IK à votre société; rester en dessous du plafond 15.000 km d’IK par an … et vous éviterez les 9.000€ de TVS/an.

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