Retrouvez dans cet article les changements concernant les barèmes et le fonctionnement du système du bonus malus écologique à connaitre pour optimiser la gestion de votre flotte automobile. Voici toutes les informations nécessaires et un tableau récapitulatif à découvrir avant l’achat ou la location d’un nouveau véhicule !
Quels sont les objectifs du système de bonus malus automobile ?
Le système des bonus malus concerne tous les véhicules en fonction de leur taux d’émission de CO2. L’objectif de cette mesure est de récompenser financièrement les acheteurs de véhicules neufs qui émettent peu de CO2 (bonus) et de pénaliser les acheteurs qui à l’inverse, achètent des véhicules davantage polluants (malus).
Le système du bonus malus écologique incite ainsi les acheteurs à s’orienter vers des véhicules davantage propres ce qui favorise le renouvellement des parcs automobiles en délaissant les véhicules trop polluants. Les constructeurs sont également encouragés à proposer des véhicules les plus propres possible.
Barèmes du bonus malus écologique
Changements du bonus/malus écologique pour 2016
Les barèmes du nouveau bonus malus 2016 sont en vigueur depuis le 4 janvier 2016.
- Bonus écologique :
Le bonus concernant les véhicules qui émettent entre 21 et 60 g de CO2/km a été revu à la baisse. En effet, les véhicules rentrant dans ces tranches d’émission de CO2 pouvaient bénéficier d’un bonus de 4000€ en 2015 contre seulement 1000€ pour cette nouvelle année 2016.
Le bonus écologique pour les voitures hybrides est lui, devenu forfaitaire avec un plafond de 750€ pour les véhicules dont le CO2 est inférieur à 110 g de CO2/km. Pour rappel en 2015, ces véhicules pouvaient précédemment bénéficier d’un bonus de 5 % du prix facturé plafonné à 1000€ et 2000€.
Le bonus de 6300€ pour les voitures électriques, et super bonus de 10000€ (dont 3700€ de prime à la conversion) concernant tous les véhicules diesel immatriculés avant le 01/01/16, n’a quant à lui pas changé depuis 2015 et est toujours d’actualité.
- Malus écologique :
Les montants et tranches n’ont pas été modifiés entre 2015 et 2016.
Pour plus d’informations sur les changements du bonus malus 2017, vous pouvez consulter l’article suivant:
